Licence

Cette licence est un contrat légal entre vous (l’Utilisateur) et Jérôme Botreau (« le Propriétaire du Logiciel ») pour l’utilisation du logiciel LotoAsso (« le Logiciel »), destiné exclusivement aux associations à but non lucratif.

1. Utilisation Non Commerciale Autorisée
Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel à des fins non commerciales uniquement et exclusivement dans le cadre des activités d’une association à but non lucratif. L’utilisation non commerciale signifie que vous pouvez utiliser le Logiciel pour soutenir et faciliter les activités de votre association, y compris la préparation et l’affichage de lotos à but non lucratif. Toute utilisation du Logiciel à des fins commerciales est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du Propriétaire du Logiciel.

2. Restrictions
Vous ne pouvez pas :
a. Utiliser le Logiciel à des fins commerciales sans autorisation préalable écrite du Propriétaire du Logiciel.
b. Modifier, redistribuer, vendre, louer, sous-licencier, prêter, publier ou distribuer le Logiciel.
c. Supprimer ou modifier les mentions de droits d’auteur, les marques commerciales ou les autres avis de propriété du Logiciel.

3. Absence de Garantie
Le Logiciel est fourni « tel quel », sans aucune garantie expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier. En aucun cas, le Propriétaire du Logiciel ne sera responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, accidentel ou consécutif résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utilisation du Logiciel.

4. Résiliation
La Licence reste en vigueur jusqu’à ce qu’elle soit résiliée par l’une ou l’autre des parties. Le Propriétaire du Logiciel se réserve le droit de résilier la Licence à tout moment et pour quelque raison que ce soit. En cas de résiliation, vous devez cesser d’utiliser le Logiciel et détruire toutes les copies en votre possession.

5. Lois Applicables
La Licence est régie par les lois Francaises Tout litige découlant de cette Licence sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents.

En acceptant cette Licence, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ses termes et conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes, vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel.

Le Propriétaire du Logiciel
Le 08/09/2023